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    Configurer les procédures relatives aux droits d’auteur de Leganto

    Traduisible
    Dans certaines conditions, un enseignant peut lancer une demande de numérisation physique ou électronique par la bibliothèque, qui comprend une demande d’autorisation de droits d’auteur, tout en consultant une référence dans une liste de lecture sur Leganto. Pour les références importées par l’enseignant, celui-ci peut simplement lancer une demande d’autorisation de droits d’auteur.
    Pour plus d’informations concernant le workflow de numérisation et de droits d’auteurs, consultez les sections suivantes dans Alma :
    Cette fonction est activée pour une référence lorsque tous les critères suivants sont remplis (ces paramètres se trouvent dans la table de conversion de gestion des droits d’auteur (Menu de configuration > Leganto > Gestion de liste > Paramètres de copyright) :
    • instructor_digitization_request/instructor_digitization_electronic est réglé sur vrai et/ou instructor_copyright_clearance est réglé sur course_association.
    • assign_to est défini.
    • managing_department est défini.
    • Pour une demande de numérisation, la référence est un titre de répertoire. Pour les demandes d’autorisation de droits d’auteur, la référence est un fichier chargé, et les droits d’auteur ne sont pas encore définis comme auto-déclarés ou marqués comme Creative Commons.
    • La référence ne possède pas encore de demande de numérisation physique par la bibliothèque (chaque référence peut uniquement contenir une demande de numérisation ouverte).
    La table de conversion de gestion des droits d’auteur contient les paramètres suivants :
    • assign_to : par défaut, le demandeur à l’origine de la demande de numérisation d’un enseignant correspond au membre du personnel attribué à la liste de lecture. Si aucun membre du personnel n’est attribué à la liste de lecture, l’utilisateur défini dans ce paramètre est le demandeur. Le nom d’utilisateur est une valeur valide. Cet utilisateur reçoit une notification à propos des résultats de la numérisation ; consultez Lettre de notification de la numérisation d’un document dans Type de lettre.
    • associate_course_approved_copyright : ajoutez ou supprimez des cours dans les listes de lecture ayant des références assorties de droits d'auteur approuvés. Le nouveau calcul est effectué dans la nuit.

      Le processus d'ajout ou de suppression de cours dans les listes de lecture peut être réalisé de manière individuelle ou par lot dans Liste de tâches Listes de lecture. (Voir Ajouter et supprimer des cours dans une liste de lecture.) Dans ce cas, si les droits d'auteur de la liste sont déjà approuvés, ils sont recalculés.

      Vous ne pouvez pas supprimer une association par lot si les droits d'auteur de la liste sont approuvés.

      Pour supprimer un cours de la liste, un autre cours doit déjà être associé à la liste.

      Un traitement est exécuté pendant la nuit pour recalculer les droits d'auteur de toutes les listes sur lesquelles l'association de cours a été modifiée durant la journée. Le rapport de traitement peut être consulté par l'intermédiaire du traitement planifié.

      Si la date de début des droits d'auteur est passée, ces derniers sont recalculés, le paramètre Date disponible à des droits d'auteur existants passe à la date d'association du cours et une nouvelle demande de droits d'auteur est créée. Si la date de fin de la demande a déjà été atteinte, aucune action supplémentaire n'est réalisée. Si la date de début n'a pas encore été atteinte, la date du cours est ajoutée aux droits d'auteur. S'il y a deux cours ou plus, la date de début la plus proche et la date de fin la plus éloignée de tous les cours sont utilisées.

      Si le nouveau calcul entraîne la modification du statut de droits d'auteur à Not Approved, le statut de la référence passe à Prêt pour le traitement. Si les droits d'auteur sont approuvés, le statut de la référence est récupéré à partir du paramètre citation_copyright_approved.

      Si le statut de droits d'auteur a déjà été approuvé et passe à Not Approved, une alerte Droits d'auteur approuvés modifiés est ajoutée à la référence.

      Cela ne s'applique pas aux listes dont le Type de licence est Bolk, CLA ou CCC.

      Réglez ce paramètre sur vrai pour autoriser les utilisateurs à associer ou supprimer des cours dans une liste, même s'il existe des demandes de droits d'auteur approuvées.
    • copyright_declaration_notice : quand afficher l’avis de droits d’auteur quand un utilisateur essaie d’accéder aux documents de la référence. Saisissez une ou plusieurs des valeurs suivantes, en les séparant par des virgules.
      • <aucune valeur> : l’avis n’est pas affiché.
      • droits d’auteur : l’avis est affiché quand la référence comporte une notice de droits d’auteur associée. L’avis apparaît uniquement entre les dates spécifiées de la notice.
      • électronique : l’avis est affiché pour toutes les références électroniques.
      • numérique : l’avis est affiché pour toutes les références numériques.
      • fichier : l’avis est affiché pour toutes les références comportant des fichiers téléchargés.
      • lien : l’avis est affiché pour toutes les références URL.
      • tout : l’avis est toujours affiché.
    • copyright_source : quand ce champ possède une valeur, le champ Source des droits d’auteur est obligatoire pour modifier les attributs de droits d’auteur d’une référence ; consultez Ajouter des références à une liste de lecture.

      Le champ de source des droits d'auteur.

      Menu déroulant de source de droits d'auteur

      La valeur que vous saisissez pour copyright_source est la valeur sélectionnée par défaut pour Source des droits d’auteur ; utilisez une seule lettre pour la valeur, tel qu’indiqué par le paramètre copyright_region dans Configurer d’autres paramètres. Si ce champ est laissé vide, le champ Source des droits d’auteur est optionnel et aucune valeur n’est sélectionnée par défaut.

    • dcs_digitization_request : (Royaume-Uni uniquement) quand ce paramètre est défini sur vrai, outre l’envoi d’une demande de numérisation au DCS, une demande de numérisation parallèle est traitée à l’aide du workflow Alma habituel (elle apparaît, par exemple, sur la page Suivi de demande de la ressource). Le paramètre par défaut est faux. Consultez Intégration avec le Digital Content Store (DCS) du Royaume-Uni.
      Quand ce paramètre est vrai, les enseignants peuvent uniquement créer des demandes pour les références de répertoire. Consultez instructor_copyright_clearance et instructor_digitization_clearance.
    •  display_not_complete_files — les fichiers sont mis à disposition des étudiants une fois le statut de droits d'auteur approuvé. Il n'est pas nécessaire d'attendre que le statut de la référence soit réglé sur Terminé. Quand le paramètre est réglé sur faux (par défaut), les fichiers dont le statut de droits d'auteur est approuvé ne sont mis à disposition des étudiants que lorsque le statut de la référence est réglé sur Terminé.
    • grace_period_days : nombre de jours suivant la fin de l’autorisation de droits d’auteur des documents d’une référence pendant lesquels les documents peuvent toujours être consultés par un étudiant. Le paramètre par défaut est 0. Nouveau en mars ! Quand ce paramètre est défini, la date de fin de disponibilité des exemplaires soumis à des droits d'auteur est désormais allongée de manière à inclure le nombre de jours indiqués dans le paramètre grace_period_days.
    • instructor_copyright_clearance : indique si un enseignant peut soumettre une demande d’autorisation de droits d’auteur pour des documents directement à partir de Leganto. Les valeurs valides sont :
      • faux : le lien de soumission n’apparaît pas.
      • course_association : le lien apparaît pour les références dans les listes de lecture associées à un cours, tant que toutes les autres conditions sont respectées.
      Les enseignants peuvent uniquement créer des demandes pour les références de répertoire si dcs_digitization_request est réglé sur vrai.
    • instructor_digitization_request : indique si un enseignant peut soumettre une demande de numérisation pour des documents directement à partir de Leganto. Les valeurs valides sont :
      • faux : le lien de soumission n’apparaît pas.
      • course_association : le lien apparaît pour les références dans les listes de lecture associées à un cours, tant que toutes les autres conditions sont respectées.
      Les enseignants peuvent uniquement créer des demandes pour les références de répertoire si dcs_digitization_request est réglé sur vrai.
    • managing_department : le code du département de numérisation ou du bureau de prêt auquel attribuer les demandes de numérisation créées par des enseignants dans Leganto. Le code de département est une valeur valide.
    • require_date_range : indique si l’enseignant doit inclure une plage de dates lorsqu’il soumet une demande de numérisation depuis Leganto. Les valeurs valides sont vrai ou faux.
    La table de code Textes de déclaration de droits d’auteur (Menu de configuration > Leganto > Gestion de liste > Textes de déclaration de droits d’auteur) contient des chaînes à configurer sur les formulaires de demande de numérisation/autorisation de droits d’auteur. Les en-têtes des formulaires digitization_request_header / copyright_clearance_header, respectivement, sont configurables. Chaque champ est limité à 4000 caractères.
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